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mercredi, 01 avril 2009

Vers un Ordre Social Chrétien (I)

I  NOTE SUR LA NATURE DU CONTRAT DE TRAVAIL


Eclairé par des notes précédentes, je puis essayer de préciser, en rectifiant l’expression et même le point de vue, les premières considérations que j’avais soumises au Conseil sur cette question, et que je mets ici sous ce titre emprunté au langage usuel : « En bonne justice, que doit procurer le contrat de travail aux parties contractantes, l’entrepreneur et l’ouvrier, et par suite à la société ? »

La nature de ce contrat ne me paraît ni toujours être celle d’une location ni jamais celle d’une vente, mais bien toujours celle d’un échange de services (1). Or, pour qu’un contrat de cette nature soit équitable, il faut que les services échangés soient équivalents. Donc, étant de fait que l’entrepreneur comme l’ouvrier doivent vivre de l’entreprise, il faut que celle-ci puisse être conduite et exécutée de manière à procurer à l’un comme à l’autre des contractants ce qui est contenu implicitement dans ces termes de la loi du travail « Tu gagneras ton pain à la sueur de ton front. » C’est-à-dire que les fruits de l’entreprise soient partagés entre eux dans la mesure qui correspond aux conditions d’une vie honnête pour l’un comme pour l’autre, chacun selon son état.

Voilà pour moi le caractère qu’en bonne justice, et dans l’intérêt de la paix sociale qui est liée à l’observance de la bonne justice, — opus justitia pax, — doit présenter la généralité des contrats suivant lesquels s’exerce le travail humain. C’est là, me semble-t-il, le critère que nous devons indiquer aux commissions d’étude pour les guider vers les solutions diverses selon le métier, le temps et le lieu, qu’elles poursuivent dans le champ de l’économie politique.
Est-il besoin de redire que nous ne croyons pas que cette règle, fût-elle toujours respectée, suffise au rétablissement de la paix sociale ? Il n’y a pas en effet qu’un seul commandement. A côté de : « Tu ne déroberas pas », il est écrit : « Tu n’envieras ni l’âne, ni le boeuf, ni la femme de ton prochain », et l’inégalité des conditions sociales, qui doit être respectée par la justice, comme aussi les maux dont celle-ci ne saurait nous préserver, ne seront jamais rendus supportables que par la vertu.

Mais revenons à la question, afin d’en dégager encore quelques points d’une application générale.
L’entrepreneur et l’ouvrier ne sont donc pas quittes en bonne justice, lorsqu’ils ont échangé uniquement le prix convenu contre le travail convenu, s’ils ne se sont pas procuré ainsi i’un à l’autre, dans la mesure où cela dépend d’eux, ce dont chacun a besoin pour mener une vie honnête selon son état. Et pour l’homme de tout état les exigences d’une vie honnête sont : la possession d’un foyer, des moyens d’y élever sa famille selon sa condition, et la possibilité d’épargner de quoi soutenir ses vieux jours quand il ne pourra plus gagner.

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14:00 Publié dans Monarchie | Lien permanent | Commentaires (0)